Propriété intellectuelle/brevets
Alsace BioValley vous invite à découvrir son dossier thématique "Propriété Intellectuelle/brevets". Vous y trouverez toutes les ressources nécessaires pour le développement de vos projets.
Petite sélection de guides pratiques
Guide de la propriété intellectuelle dans les pôles de compétitivité - consultation en ligne -
Le guide comporte un exposé de la réglementation et des pratiques en vigueur, ainsi que des recommandations, des outils méthodologiques, des modèles et outils contractuels. Son objectif est de permettre aux animateurs et responsables des pôles de compétitivité d’acquérir de bons réflexes, d’instaurer des bonnes pratiques, de sensibiliser les partenaires engagés dans des projets collaboratifs et de les aider à organiser et sécuriser la propriété intellectuelle de leurs innovations.
source : site web du "Guide de la propriéte intellectuelle dans les pôles de compétitivité" édité par la DRIRE Lorraine
et le Cabinet Alain Bensoussan avec la participation du Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Emploi
source et consultation
Le guide pratique "PME : osez la propriété intellectuelle" 
Un guide pratique de management de la propriété intellectuelle à l’attention des PME a été réalisé par la DGCIS. Il apporte une série de conseils pour chaque moment-clé de la vie d’une entreprise et présente de nombreux exemples de bonnes pratiques en matière de stratégie de propriété industrielle, pour aider les PME à protéger et à valoriser leurs innovations et savoirs faire. Ce guide est accessible que l'on soit ou non un spécialiste de la propriété industrielle et, plus largement, à tous les responsables des principales fonctions des entreprises (stratégie, R&D, achats, finances, RH, documentation…).
publié : mars 2010
source : http://www.competitivite.gouv.fr/spip.php?article640
Auteur : DGCIS
Téléchargez le guide - PDF (1.20Mo)
Etude : PME et brevets
Le numéro 18 de « Regards sur les PME » consacré aux PME et aux brevets vient d'être publié. Réalisée par OSEO et l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette étude met en lumière les PME qui déposent des brevets ainsi que leur stratégie en matière de propriété industrielle.
publié : février 2010
source : http://www.oseo.fr/a_la_une/actualites/pme_et_brevets
Auteur : La Documentation française / OSEO
Téléchargez l'étude - (ouvrage Regards sur les PME n°18) - PDF (2.26 Mo)
Portail transatlantique sur les Droits de Propriété Intellectuelle
Les États-Unis et l'Union européenne ont pour objectif commun d'aider leurs entreprises (et surtout les PME) à protéger et à faire respecter leurs droits de propriété intellectuelle (DPI) sur les marchés du monde entier. Ce portail leur facilite l'accès aux ressources concernant ces droits.
Il comporte six parties (en anglais) : Présentation des DPI, Dossiers par pays, Gérer ses DPI, Formation et apprentissage en ligne, Contacter les autorités responsables et Obtenir les conseils de spécialistes.
Lancement du portail le 17/12/2010
source : http://ec.europa.eu/enterprise/initiatives/ipr/index_fr.htm
Auteur : La Commission européenne
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